+33 (0)2 40 69 70 71
Mentions légales
ÉDITEUR
Le site est édité par l’Agence Caramel, EURL au capital de 15 000 euros dont le siège social est situé au
- 81 rue de Réaumur, 75002 Paris.
- Téléphone: 02 40 69 70 71
- Siren : 435 181 979, RCS de Paris.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 57 435 181 979
Directeur de la publication : Virginie Lorenzato
CONCEPTION ET RÉALISATION
Ce site a été conçu par l’Agence Caramel et réalisé par l’Agence Compact, société située 337 avenue Thiers 33100 Bordeaux www.agence-compact.fr
HÉBERGEUR
Le site internet groupecaramel.com est hébergé par la société Niwanet, dont le siège social est 16 rue de la Planchonnais, 44 980 Sainte-Luce-sur-Loire.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site est la propriété de l’Agence Caramel et constitue une œuvre dont l’Agence Caramel est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial.
Les données, les informations, les images et leurs mises en forme apparaissant sur le site sont la propriété de l’Agence Caramel, et sont protégées à ce titre par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du site, sans l’accord préalable et exprès de l’Agence Caramel est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Aucun lien hypertexte vers le site ne peut-être installé sans l’accord préalable et exprès de la Direction de l’Agence Caramel.
*action de capter le contenu de pages d’un site internet pour le transférer sur son propre site internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
L’internaute peut déposer certaines données personnelles lorsqu’il souhaite poser une question ou poster un commentaire. Les données ainsi déposées sont obligatoires pour que l’Agence Caramel puisse répondre.
L’internaute pourra toujours ultérieurement revenir sur son consentement en envoyant un courrier ou un e-mail au service compétent désigné ci-dessous.
L’Agence Caramel s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.
Ainsi, l’internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de l’Agence Caramel, par courrier à Groupe Caramel – 48 Bd des Pas Enchantés, 44230 Saint-Sébastien-sur-Loire ou par e-mail : contact@groupecaramel.com
COOKIES
Des informations sur votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés ‘Cookies’ installés sur votre ordinateur, tablette, smartphone.
Vous pouvez retrouver les possibilités de restriction de cookies dans le menu aide en ligne de votre navigateur.
RESPONSABILITÉ
L’Agence Caramel décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le site.
La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité en l’Agence Caramel et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
L’Agence Caramel ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le site. De la même manière, l’Agence Caramel ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est le seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Sauf faute grave de l’Agence Caramel, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le site.
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE JUDICIAIRE
L’ensemble des informations diffusées sur le site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français.
Numéro récépissé cnil: n°2097884